Mentions légales

1. Éditeur du site et du service

Le site rushpilot.fr et le service RushPilot sont édités par Louchebem Software, société par actions simplifiée (SAS), représentée par son président, Victor Mazoyer, directeur de la publication.

Capital social : 3 000 €.
Siège social : 85 rue la Truffière, 26740 Montboucher-sur-Jabron, France.
Immatriculation : RCS Romans 109 742 395 — SIREN 109 742 395.
SIRET : 109 742 395 00014.
TVA intracommunautaire : FR79 109742395.

RushPilot est une marque appartenant à Victor Mazoyer, exploitée par Louchebem Software avec son autorisation.

Contact : bonjour@rushpilot.fr.

2. Hébergement

L'infrastructure principale et les bases de données du service sont hébergées par Scaleway SAS, RCS Paris B 433 115 904, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France, dans des centres de données situés en France (région Paris). Louchebem Software utilise également des prestataires spécialisés pour certaines fonctions, notamment les communications, le paiement, la supervision et l'intelligence artificielle. Les traitements et transferts éventuels associés sont décrits dans la politique de confidentialité et l'accord de traitement des données.

3. Boutiques en ligne des commerçants

Les boutiques en ligne accessibles sur les sous-domaines de rushpilot.fr (par exemple maboucherie.rushpilot.fr) sont éditées par les commerçants qui utilisent le service, chacun pour ce qui le concerne. Chaque commerçant est seul responsable des contenus, produits, prix et informations publiés sur sa boutique, et y publie ses propres mentions légales, conditions générales de vente et politique de confidentialité.

Louchebem Software intervient exclusivement en qualité de prestataire technique de ces boutiques (fourniture du logiciel et hébergement), dans les conditions décrites aux conditions générales et à l'accord de traitement des données.

4. Propriété intellectuelle

La marque RushPilot appartient à Victor Mazoyer et est exploitée par Louchebem Software avec son autorisation. Le logiciel est développé et exploité par Louchebem Software, qui dispose des droits nécessaires à cette exploitation. Le logo, les interfaces, la charte graphique, les textes et illustrations restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés par un commerçant sur sa boutique (photos, descriptions, prix, marque de l'enseigne) restent sa propriété ou celle de ses ayants droit.

5. Responsabilité et liens externes

Louchebem Software s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; Louchebem Software n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus.

6. Signalement d'un contenu illicite

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout contenu manifestement illicite peut être signalé à bonjour@rushpilot.fr en précisant l'adresse de la page concernée, la description du contenu et les motifs du signalement.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles liés au site et au service sont décrits dans la politique de confidentialité. Pour les données traitées pour le compte des commerçants, voir également l'accord de traitement des données.